Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OIGNON DE ROSCOFF
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
96643129
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2026

Présentation de la marque L'OIGNON DE ROSCOFF

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OIGNON DE ROSCOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES domicilié(e) KERISNEL - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque L'OIGNON DE ROSCOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OIGNON DE ROSCOFF arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRINCE DE BRETAGNE VIT'FRAIS , PRINCESSE DE BRETAGNE , KERISNEL Les fleurs , KERISNEL LES PEPINIERES , KÉRISNEL , LE VÉGÉTAL C'EST LA VIE , La Primaline , FRESH'NOV , PRINCE DE BRETAGNE LES MARAICHERES


SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES, Société Coopérative Agricole à capital variable - KERISNEL - 29250 - SAINT-POL-DE-LEON - France - SIREN 926150129


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322960 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 10 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328272 - Publication au BOPI 2001-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 26 août 2016 n°2626515 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-08-26

Oignons (Allium Cepa) pré-emballés ou en vrac en provenance de Roscoff